Quelle déclaration effectuer suite à la vente d’un véhicule ?

Quelle déclaration effectuer suite à la vente d’un véhicule ?

En France, vendre ou céder sa voiture implique de procéder à des démarches administratives spécifiques, dont la déclaration de cession. L’enregistrement de la cession est une formalité obligatoire permettant d’informer la Préfecture de la vente ou du don de votre voiture, et donc, du changement de propriétaire. Pourquoi et comment déclarer la cession de sa voiture ?

Pourquoi déclarer la vente ou la cession de son véhicule ?

Selon l’article R322-4 modifié par le décret n° 2009-136 du 9 février 2009-art. 6, tout propriétaire d’une voiture immatriculée à son nom et qui décide de la vendre, de la céder ou de la détruire doit faire une déclaration de cession dans un délai prédéfini de quinze jours après l’opération. S’il ne le fait pas ou ne respecte pas le délai imparti, il est passible d’une contravention de 4e classe.

Cette formalité permet d’attester de la vente, du don à titre gracieux ou de la destruction de la voiture. Le certificat est établi en deux exemplaires, dont l’un sera remis à l’ancien propriétaire et l’autre au nouveau. Depuis l’entrée en vigueur du Plan Préfectures Nouvelle Génération ou PPNG en novembre 2017, la déclaration de cession de véhicule se fait exclusivement en ligne, via l’ANTS ou des sites agréés tels que www.declaration-de-cession.net.

En plus d’être un acte réglementaire, la déclaration de cession est utile pour déclarer à la Préfecture le changement de propriétaire de la voiture. Il dédouane ainsi l’ancien propriétaire de tout accident ou infraction au Code de la route commise avec la voiture par le nouveau conducteur. Enfin, le certificat de cession est aussi utile pour l’immatriculation du nouveau véhicule, laquelle devra être faite dans un délai d’un mois au maximum après l’opération.

vente voiture

Comment faire une déclaration de cession de véhicule ?

Auparavant, il fallait se rendre en préfecture ou en sous-préfecture pour déclarer la cession d’une voiture. Il suffit aujourd’hui de se connecter sur https://ants.gouv.fr pour télédéclarer la cession ou le don d’un véhicule.

Pour effectuer la déclaration en ligne, voici la liste des documents à fournir :

  • Photocopie de la carte grise
  • Original du certificat de cession ou Cerfa n°15776*01 : formulaire à télécharger, à faire remplir et signer par le vendeur et l’acheteur
  • Original du mandat ou Cerfa n°13757*03
  • Copie de la pièce d’identité du cédant ou vendeur
  • Procès-verbal du contrôle technique datant de moins de 6 mois pour les voitures de plus de 4 ans.

Toutes ces pièces sont à envoyer en version numérique au professionnel habilité par l’État pour réaliser la déclaration de cession en ligne. À la fin du processus, vous recevrez un récépissé de déclaration que vous devrez imprimer et conserver, pour servir de preuve que vous avez bien effectué la démarche.

Notons qu’une fois que le certificat de cession est enregistré au sein du Système d’Immatriculation des Véhicules ou SIV, le nouveau propriétaire doit penser à faire changer l’immatriculation de la voiture. Cette démarche peut aussi se faire en ligne.

Au bout du troisième changement de propriétaire, il faudra également renouveler la carte grise du véhicule.

Qu’est-ce que le Wwoofing ?

Le wwoofing

Le Wwoofing a vu le jour grâce à une citadine appelée Sue Coppard qui aime la nature. Pour s’échapper de la capitale le week-end, elle offre ses services à des diverses fermes. En postant sa candidature dans les petites annonces d’un journal, elle s’est aperçue que plusieurs citadins ont la même passion qu’elle. Petit à petit, cette activité s’est développée, beaucoup de fermiers acceptent d’accueillir des volontaires. Voyons ce qu’il est vraiment tout au long de cet article.

Le sens du mot : « Wwoofing »

Le wwoofing vient du mot Wwoof ou « Working weekends on organic farms », il s’agit d’un week-end de travail auprès des fermes bio. Désormais, Wwoofing veut dire « World wide opportunities on organic farms ». Il regroupe les offres d’emploi dans les fermes bio partout dans le monde. Au fil du temps, le mouvement s’est étendu et 132 pays ont adhéré au réseau parmi eux la Chine, le Ghana, le Japon, la Tanzanie, le Nigeria, le Canada, le Mexique et l’Australie. Selon l’association Wwoof UK, il existe plus de 6 000 hôtes dans le monde.

La base c’est l’échange !

Le wwoofing s’appuie sur l’échange. Les hôtes donnent de la nourriture, de l’hébergement et la possibilité d’apprendre et les volontaires offrent leur service en faisant du maraîchage, du jardinage et divers travaux agricoles. Il ne prévoit pas un échange monétaire. C’est un investissement de la part du wwoofer et un partage d’expérience pour l’hôte. Ce n’est donc pas une question de travail.

Il n’est pas fait pour ceux qui cherchent tout simplement un endroit pour se loger. Quelques fois les hôtes sont très déçus, car ils sont tombés sur des opportunistes, qui ne s’intéressent pas à leur démarche. C’est pourquoi il faut bien distinguer le wwoofing et le couchsurfing, qui sont totalement différent.

L’esprit du wwoofing

Tout le monde sans exception peut accéder à l’association wwoofing. Il n’est pas nécessaire d’être un expert en compostage ou en apiculture. La charte de Wwoof France précise que le but est de « permettre à des non-initiés d’avoir une première expérience dans le domaine de l’agriculture biologique et de l’éco-construction ». Il suffit alors d’avoir envie d’apprendre et d’être passionné par la nature.

L’objectif est également de partager les principes d’une agriculture respectueuse et protéger la biodiversité en échangeant les connaissances. Il permet aussi d’améliorer la communication entre les acteurs dans le domaine de l’agriculture biologique et de construire une relation entre citadins et ruraux.

Qui sont les hôtes ?

Il n’y a pas de profil particulier pour être hôte. Il est possible de tomber sur une exploitation agricole au lieu d’une famille. Plusieurs fermiers proposent d’accueillir des wwoofers pour les aider dans leur chantier d’éco-construction, ou pour entretenir leur potager et leur jardin. Ce qui les unit c’est les principes de l’agriculture biologique. Le Wwoofing permet aux hôtes de partager leur mode de vie, leur savoir-faire et leur région. Les volontaires qui vivent dans des régions reculées qui n’ont pas pu voyager auparavant ont l’occasion de faire la connaissance des personnes du monde entier.

7 conseils de professionnels pour avoir son permis

Conseils pour avoir son permis

Avant de passer l’examen du permis de conduire, il est important de faire le zoom sur quelques points à retenir, pour être certain de décrocher son permis. Il est primordial d’avoir en main toutes les cartes pour réussir avec brio l’examen. Voici donc 7 conseils de professionnels pour vous aider à dégoter la petite carte.

1. Le contact avec l’inspecteur, les pièges !

Naturellement, les inspecteurs peuvent différer les uns des autres, et bien évidemment, ils peuvent être sympas, mais aussi froids. Il est tout à fait probable que vous fassiez l’objet d’un test par votre inspecteur, afin savoir à quel point vous avez le sang-froid. Ne vous laissez pas déstabilisé par les remarques sèches, concentrez-vous sur votre conduite. Il se peut aussi que certains inspecteurs soient loquaces, et là vous aurez la sensation qu’il a la tête ailleurs et ne vous surveille pas ! erreur, souvenez-vous que vous êtes en plein examen et que son rôle est de piocher vos moindres erreurs.

2. Tout sur la concentration

Comme cité plus haut, certains inspecteurs peuvent vous déstabiliser, alors misez tout sur la concentration. Quelle que soit l’épreuve, restez concentré et mettez-vous dans la tête que vous pouvez le faire ! Concentration maximale jusqu’à la fin de l’épreuve, même sur le chemin du retour et sur le point final de l’arrêt, ne vous lâchez pas. Misez tout sur votre capacité à vous concentrer sur votre environnement et la mécanique du véhicule.

3. Les points à respecter sur le contrôle

En premier lieu, vous serez en observation sur l’assurance de votre sécurité et celle des autres. Prêtez bien attention aux vélos et motos qui peuvent borner votre trajet et se faufiler dans votre angle mort. Restez vigilant tout en contrôlant régulièrement vos rétroviseurs : intérieur pour une visualisation de ce qui se passe derrière votre véhicule et avant de ralentir, latéraux avant d’actionner votre clignotant, tourner la tête pour les angles morts, changer de direction, les virages, au départ, et toute manœuvre de conduite.

4. La vitesse

Votre inspecteur sera intraitable sur ce sujet. Veillez donc à bien respecter les panneaux indiquant la limite de vitesse requise. Évitez donc de rouler à 50 km/h quand la limite est par exemple de 30 km/h, même si la voie vous semble ouverte. Le mot d’ordre est le respect des panneaux de limitation de vitesse.

5. Les priorités

Parfois à droite pour les carrefours et certains ronds-points. Même si vous connaissez cette règle, montrez à votre inspecteur que vous êtes vigilants en levant le pied aux intersections, sauf en cas de priorité absolue (présence de ligne continue indiquant un panneau-stop visible). Il vous faut alors laisser la priorité à tout véhicule arrivant par votre droite, et même dans le cas où vous êtes déjà engagé sur le rond-point.

6. Les manœuvres

Un stationnement correct est défini comme suit :

  • Le véhicule en entier est dans le placement, et garé le plus droit possible, mais toléré si largement dévié tant que le véhicule est à l’intérieur des marquages.

  • Respect des zones de sécurité, où les portes doivent s’ouvrir correctement sans être gênées, et laisser un espace convenable entre votre voiture et celle de devant.

7. L’apprentissage des panneaux

Évidemment, chaque apprenti conducteur doit connaitre par cœur les panneaux de signalisation et être sûr de les respecter à la lettre.

Pour finir, afin de vous assurer d’avoir le permis, les conseils des professionnels cités dans cet article seront vos armes pour affronter votre inspecteur. Bonne chance !

Comment barrer correctement sa carte grise ?

Comment barrer correctement sa carte grise ?

Il existe un certain nombre de démarches que vous devez accomplir lorsque vous décidez de vendre votre véhicule. Vous devez notamment établir un certificat de cession, réaliser un contrôle technique et préparer le certificat d’immatriculation. En ce qui concerne ce dernier, il vous sera nécessaire de le barrer lorsque la vente sera conclue. Cette action permet de dégager votre responsabilité du véhicule, c’est pourquoi il est important de le faire correctement afin d’éviter tout conflit avec l’acheteur ou l’administration après la vente.

Pourquoi barrer la carte grise ?

Après l’acquisition du véhicule, le nouveau propriétaire doit entamer des démarches en vue d’obtenir une nouvelle plaque d’immatriculation. Il ne pourra toutefois pas les réaliser sans que l’ancienne carte grise ne soit barrée. Barrer le certificat d’immatriculation permet en effet de lever votre responsabilité sur le véhicule. Le service d’immatriculation en a besoin pour constituer une nouvelle carte grise pour l’acquéreur.

Cette démarche constitue une assurance contre la double vente pour l’acquéreur, mais il existe néanmoins des cas où la carte grise a été mal barrée. Cela l’empêche de demander une nouvelle immatriculation, entraînant un rejet systématique du dossier. Pour éviter de telles situations, découvrez comment barrer une carte grise correctement.

Cette démarche est également utile pour dégager votre responsabilité en cas d’infraction. Elle vous évite d’assumer les amendes qui découlent d’une mauvaise utilisation du véhicule après la vente. La date à laquelle vous avez barré votre carte grise constitue dans ce cas une référence, autrement dit, tous les incidents survenant après cette date relèveront de la responsabilité du nouveau propriétaire de la voiture.

barrer carte grise

À quel moment doit-on barrer son certificat d’immatriculation ?

Vous devez barrer la carte grise uniquement lorsque vous avez la certitude que la vente de la voiture peut être conclue. En effet, si elle ne se réalise pas, vous serez obligé de demander un duplicata de la carte grise à l’ANTS étant donné que celle barrée ne sera plus valide.

Certains propriétaires choisissent de procéder après avoir rempli le certificat de cession, néanmoins, à ce stade, il est toujours possible que la vente soit annulée. Le plus sûr sera donc de biffer la carte grise au dernier moment, lorsque vous remettrez définitivement la clé à l’acheteur.

Comment barrer correctement la carte grise ?

La marque apposée sur la carte grise pour l’invalider est loin d’être anodine. Elle sera en effet vérifiée lorsque le nouveau propriétaire effectuera son immatriculation.

Une carte grise correctement barrée doit présenter une rayure sur la majeure partie du document, un long trait par exemple. La date et l’heure de la vente doivent également y figurer, précédées de la mention « vendu le ». Ces informations doivent être parfaitement lisibles et ne doivent pas se confondre avec le trait de la rayure. Vous devez par ailleurs y apposer votre signature afin d’authentifier le document.

Veillez toutefois à ne pas mettre la signature et les informations de la vente de la voiture ou de la moto uniquement sur le coupon détachable. En effet, celui-ci ne sera pas remis au service d’immatriculation, il devra être conservé par l’acheteur. En principe, il faut une double signature : l’une sur la carte grise et l’autre sur le coupon détachable.

Comment réussir votre examen du code de la route ?

Comment réussir votre examen du code de la route ?

L’examen du Code de la route est une étape obligatoire pour tous ceux qui veulent conduire leur propre voiture sereinement. Vous n’avez droit qu’à 5 erreurs et de nombreux facteurs comme la panique peuvent vous en faire faire plus. Voici quelques conseils pour réussir votre examen du premier coup !

Bien vous équiper pour réviser

Comme pour tous les examens, on recommande toujours aux élèves de bien réviser leurs leçons pour savoir quoi dire lors de l’épreuve. Pour cela, optez pour des valeurs sûres qui vous permettront d’être plus serein. Vous pouvez vous entraîner à répondre aux questions avec le code de la route Rousseau par exemple. Cela vous donnera la possibilité de réviser à n’importe quel moment et depuis n’importe quel périphérique.

Il contient plus de 2500 questions uniques et chaque question est suivie d’une correction. Le Code de la route Rousseau catégorise les interrogations dans 60 séries inédites et 30 séries thématiques. Vous avez également 6 examens blancs supplémentaires de 240 questions. Le code Rousseau en ligne vous permet aussi de savoir le moment propice auquel vous allez passer l’examen en évaluant votre niveau en fonction des réponses que vous donnez.

Bien réviser les questions fréquentes

Il y a quelques questions qui reviennent tous les ans lors de l’épreuve du Code de la route. Bien que les questions puissent être simples, elles peuvent aussi contenir des pièges, alors lisez attentivement, puis faites-vous confiance. Certains candidats voient des pièges là où il n’y en a pas et finissent par se tromper de réponse en conséquence.

Vitesse

Parmi ces questions qui sont des grands classiques, il y a les règles de vitesse. Cela peut être des questions concernant le freinage, l’accélération, etc., et c’est très rare qu’il n’y ait qu’une question sur le sujet dans les 40 questions du Code de la route.

Risques et dangers

Il y a toujours des questions sur les risques et les dangers, donc tout ce qui est interdit avant de prendre le volant ou lorsqu’on est au volant. Elles requièrent des réponses assez précises qui vont au-delà du bon sens. Donc pour ces questions, apprendre par cœur s’avère utile : taux d’alcool autorisé, taux de mortalité des adolescents sur la route, etc.

Éclairages

Puis, vous avez les questions d’éclairages qui sont très fréquentes et nombreuses lors de l’examen du Code de la route. Dans cette partie, il vous faut de la logique et encore beaucoup de confiance en vous. Ici, il n’y a presque jamais de questions pièges donc fiez-vous à votre instinct. La première réponse qui vous viendra en tête sera la bonne.

Priorités

Les questions sur la priorité sont des sujets qui stressent les postulants au Code de la route. Accumulez les bonnes réponses en vous entraînant du mieux que vous pouvez. Ici, vous devez vous rappeler de tout ce qui a été mentionné dans les cours concernant les croisements et les intersections.

Bien se préparer physiquement et mentalement pour le jour J

Vous devez bien vous préparer pour votre examen. Vous devez notamment bien vous reposer et bien dormir pendant les jours qui précèdent l’examen. C’est un détail capital que l’on considère souvent comme étant anodin. Vous devez aussi bien manger et manger sainement, donc manger léger. Dernière chose, éteignez votre téléphone quelques minutes avant de commencer l’épreuve et toute sa durée pour être certain d’être bien concentré.

Réussir son permis moto

Réussir son permis moto

Pour toute personne souhaitant conduire un deux-roues, le permis moto est une étape inévitable. Pour certains, ce n’est qu’une formalité mais pour d’autres, il s’agit d’une véritable épreuve. Nous avons donc regroupé quelques conseils pour réussir son permis moto dans les meilleures conditions possibles.

Les épreuves à franchir pour obtenir un permis moto

Pour obtenir son permis moto, le candidat doit passer plusieurs étapes : il commencera par des cours théoriques durant lesquels il apprendra à connaitre le code de la route, le fonctionnement de base d’une moto, les équipements obligatoires lorsqu’on roule en 2 roues etc. Le candidat devra donc apprendre et surtout comprendre ses fiches théoriques.

Il aura ensuite une vingtaine d’heures de conduite, réparties entre une formation en plateau (c’est-à-dire hors circulation) et en circulation. Durant la formation en plateau, le candidat apprendra à maîtriser sa monture, à mieux la connaitre et à comprendre son utilisation sur la route. C’est également durant cette étape qu’il pourra mieux comprendre les dangers de la moto.

Durant cette formation hors circulation, le candidat apprendra à maîtriser la moto à l’arrêt, à la déplacer d’abord au pas (que ce soit avec ou sans passager) puis à vive allure. La formation se termine par un examen théorique.

Après la formation sur plateau, on procède à la formation et l’examen en circulation. Le candidat doit cette fois-ci appliquer tout ce qu’il a appris aussi bien en théorie que durant la pratique en plateau. L’épreuve se déroule à peu près comme lors d’une épreuve de conduite en automobile en circulation, sauf que cette fois-ci, l’examinateur ne se trouve pas sur la moto avec le candidat, mais le suit dans une voiture-école tout en lui donnant les instructions par radio.

Préparez sérieusement vos examens

Comme tout examen, celui du permis moto doit être préparé minutieusement et méthodiquement. En effet, les échecs ont dans la plupart des cas pour causes un manque de préparation et de pratique de la moto, notamment sur la voie publique.

Une moto-école impose 20 heures de cours obligatoires, dont environ 8h de plateau et 12h de circulation. Toutefois, ces exercices ne suffisent pas toujours pour satisfaire les exigences de l’examen. Par conséquent, il est conseillé de trouver un moyen (légal) de pratiquer plus, en prenant des cours supplémentaires ou en pratiquant dans une zone sécurisée, en dehors de la voie publique.

Pour l’examen théorique, évitez d’apprendre vos fiches par cœur, c’est le meilleur moyen de rater l’épreuve en cas d’oubli. Et d’ailleurs, sur l’aspect pratique, cela ne sert pas à grand-chose. Il est préférable de tâcher de comprendre ce qui sont dits dans les fiches.

Quelques conseils pratiques pour réussir son permis moto

Il n’existe pas de solution miracle pour réussir son permis moto. Toutefois, il y a plusieurs astuces pour mettre toutes les chances de votre côté. Nous avons déjà parlé de l’importance de la préparation des examens, notamment au niveau de la pratique et de l’assimilation des cours théoriques. Mais cette préparation concerne également d’autres aspects.

Le jour de l’examen, voire même la veille, veillez à ce que vous ayez tous les documents nécessaires avec vous, comme votre permis de conduire (ou une pièce d’identité si vous passez le permis A en premier permis). Veillez également à vous présenter à l’examen en tenue de motard. L’accessoire le plus important : le casque. Si vous n’en avez pas encore, nous vous conseillons de faire un tour sur le site La Centrale Du Casque afin d’en faire l’acquisition.

Enfin, durant l’examen, tâchez de rester toujours calme et lucide. Ne cédez pas à la pression, notamment durant l’épreuve en circulation, au milieu des autres automobilistes, ou durant l’épreuve théorique, face à l’examinateur.

Comment choisir son casque moto ?

Pour tout conducteur de deux roues, le port de casque est obligatoire. Aussi, puisqu’on ne peut pas se soustraire à cette règle, autant bien choisir pour obtenir un casque à la fois confortable et sécurisant. Dans ce guide, vous découvrirez quelques astuces pour vous aider à choisir le casque moto qui est fait pour vous.

casque moto

La taille du casque

Pour tout achat de casque, il est important de trouver la bonne taille qui correspond à votre périmètre crânien. Pour vous aider, référez-vous aux correspondances suivantes :

tableau

En choisissant la taille adaptée à celle de votre tête, vous gagnez en confort. En effet, pour qu’un casque soit bien confortable, il faut que les joues soient légèrement comprimées. Cependant, il faut écarter les jugulaires pour donner assez d’espace aux oreilles et prévoir quelques millimètres pour les branches des lunettes.

Le type d’attache

Puisque le casque est censé nous protéger, il faut être vigilant par rapport au type d’attache que l’on choisit. Pour l’attache classique où le casque est soutenu par deux boucles, il s’arrache rarement en cas de chute, aussi violente soit-elle. Cependant, ce type d’attache est plus difficile à manier, surtout si l’on porte des gants. D’un autre côté, vous pouvez choisir l’attache micrométrique qui s’avère beaucoup plus facile à utiliser. Cependant, ce type de casque est plus lourd et moins durable, car au bout de quelques mois d’utilisation, les plastiques s’abîment. En parlant d’attaches, nous pouvons vous conseiller d’acheter un casque moto HJC , si vous recherchez un casque léger possédant des attaches fermes et facilement manipulables.

Les modèles qui vous conviennent

En choisissant parmi les différents modèles de casques motos, vous devez choisir entre la sécurité ou la liberté. Si vous choisissez un modèle demi-jet, par exemple, vous optez pour la liberté. Ce modèle n’offre qu’une protection minimale, mais présente l’avantage d’être léger. En choisissant un casque jet, vous êtes mieux protégé au niveau de la nuque et des joues. Cependant, il manque, dans la plupart des cas, une protection frontale. Sinon, vous pouvez choisir le casque intégral qui demeure la référence dans son domaine en matière de protection.

A la croisée des modèles jet et intégral, nous avons le casque modulable. Le petit bémol de ce dernier : il est plus lourd et plus encombrant. Pour les amateurs de sports extrêmes, nous conseillons le casque cross. Destiné à un usage tout terrain, le casque cross protège et aère le conducteur. S’il présente l’avantage d’être très léger, son usage nécessite une protection pour les yeux et les oreilles, car il n’est pas insonorisé.

Pour les enfants, il faut choisir un casque spécifique compte tenu de la faiblesse des muscles du cou. Un intégral pour enfant doit peser aux alentours de 1 kg pour un meilleur confort et plus de protection.